L’immigration vers le Canada est un rêve pour beaucoup de personnes à travers le monde. Grâce à des programmes comme Entrée Express, ce rêve peut devenir réalité pour les travailleurs qualifiés. Cependant, parmi les exigences qui peuvent surprendre certains candidats, la justification des impôts payés dans leur pays d’origine est souvent une étape cruciale. Cet article explore en profondeur le processus d’Entrée Express et l’importance de la justification des impôts payés dans ce contexte.
Qu’est-ce que l’Entrée Express ?
Entrée Express est un système d’immigration mis en place par le gouvernement canadien en 2015. Il permet de gérer les candidatures de personnes souhaitant immigrer au Canada en tant que travailleurs qualifiés. Le système couvre trois programmes principaux :
- Programme des travailleurs qualifiés (fédéral)
- Programme des travailleurs de métiers spécialisés (fédéral)
- Catégorie de l’expérience canadienne
Ce système fonctionne sur la base de points attribués selon des critères comme l’âge, l’expérience de travail, le niveau de scolarité et la maîtrise de l’une des langues officielles du Canada (français ou anglais). En soumettant votre profil à Entrée Express, vous êtes inscrit dans un bassin de candidats, et les personnes ayant les scores les plus élevés reçoivent une invitation à présenter une demande pour la résidence permanente.
Le rôle de la justification des impôts payés dans le processus d’Entrée Express
Dans le cadre du processus d’Entrée Express, la justification des impôts payés est une exigence de plus en plus fréquente. Bien que cela ne soit pas explicitement mentionné comme une condition obligatoire au départ, plusieurs candidats ont été invités à fournir des preuves qu’ils ont bien payé leurs impôts dans leur pays d’origine au moment de soumettre leur demande de résidence permanente.
Cette exigence est liée à la transparence financière et à la conformité aux obligations fiscales dans le pays d’origine du candidat. Le Canada valorise la responsabilité financière et cherche à attirer des immigrants qualifiés qui respectent leurs obligations fiscales. Cela permet également de vérifier l’authenticité de l’expérience professionnelle déclarée.
Pourquoi la justification des impôts payés est-elle demandée ?
Plusieurs raisons expliquent pourquoi le Canada demande la justification des impôts payés dans le cadre du processus d’immigration :
- Authentification de l’expérience professionnelle : En exigeant des preuves de paiements d’impôts, les autorités canadiennes s’assurent que les revenus déclarés et l’expérience de travail sont légitimes et correspondent à des emplois déclarés officiellement.
- Vérification de l’intégrité financière : Le Canada veut s’assurer que les candidats sont en règle avec les obligations fiscales dans leur pays d’origine. Cela permet de s’assurer que les candidats ne cherchent pas à fuir des dettes fiscales ou d’autres responsabilités financières.
- Renforcement de la transparence : L’exigence de preuves fiscales contribue à renforcer la transparence du processus d’immigration. En démontrant que les impôts ont été payés, les candidats montrent qu’ils respectent les lois de leur pays et qu’ils sont de bons citoyens.
Quels documents peuvent être exigés comme justification des impôts payés ?
Les candidats peuvent être invités à fournir plusieurs types de documents pour justifier qu’ils ont bien payé leurs impôts. Voici les plus courants :
- Certificat d’imposition ou d’avis de cotisation : Ce document, délivré par les autorités fiscales de votre pays, atteste que vous avez payé vos impôts et détaille vos revenus pour une année donnée.
- Relevés de paiement des impôts : Dans certains cas, des relevés montrant les paiements d’impôts effectués sur plusieurs années peuvent être demandés.
- Déclarations d’impôts annuelles : Les copies de vos déclarations fiscales peuvent également être exigées pour corroborer les informations sur vos revenus et vos paiements d’impôts.
- Preuve de non-imposition : Si, pour une raison ou une autre, vous n’avez pas été imposable au cours d’une année donnée, vous pourriez devoir fournir une preuve de non-imposition délivrée par les autorités fiscales.
Que faire si vous ne pouvez pas justifier de vos impôts payés ?
Si vous êtes dans l’incapacité de fournir les documents requis pour justifier de vos impôts payés, il est crucial d’agir avec transparence et de fournir des explications crédibles. Voici quelques pistes à explorer :
- Contacter les autorités fiscales de votre pays : Si vous n’avez pas conservé les documents nécessaires, contactez l’administration fiscale de votre pays pour obtenir des copies. La plupart des administrations fiscales conservent les archives pendant plusieurs années.
- Fournir une déclaration sous serment : Dans certains cas où il est impossible de récupérer les documents, une déclaration sous serment expliquant la situation peut être acceptée, bien que cela reste à la discrétion des autorités canadiennes.
- Obtenir un soutien juridique : Il peut être judicieux de consulter un professionnel de l’immigration et/ou en fiscalité pour obtenir des conseils sur la manière de gérer ce type de situation.
Les implications pour les futurs immigrants
Pour ceux qui envisagent de soumettre leur candidature via le système Entrée Express, il est important de se préparer à l’avance. Voici quelques recommandations pour éviter des complications :
- Préparer ses documents fiscaux à l’avance : Dès que vous commencez à planifier votre immigration au Canada, assurez-vous de conserver tous les documents fiscaux pertinents. Cela inclut les déclarations fiscales, les avis d’imposition et les preuves de paiement.
- Vérifier votre conformité fiscale : Si vous avez des arriérés d’impôts ou des situations fiscales non résolues dans votre pays, essayez de les régulariser avant de soumettre votre candidature.
- Rester transparent : Si vous avez des complications liées à vos impôts, soyez transparent dès le départ. Expliquez la situation dans votre dossier et fournissez tous les documents justificatifs disponibles.
Conclusion
Le processus d’immigration vers le Canada via Entrée Express peut sembler complexe, notamment en ce qui concerne la justification des impôts payés. Cependant, en vous préparant correctement et en fournissant les documents nécessaires, vous pouvez maximiser vos chances de succès. Le Canada accorde une grande importance à l’intégrité financière et à la conformité fiscale, il est donc essentiel de prouver que vous avez respecté vos obligations dans votre pays d’origine. En fin de compte, une préparation minutieuse et la transparence vous aideront à surmonter cet obstacle et à réaliser votre rêve de vivre au Canada.
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